Le droit constitutionnel peut se définir, de manière schématique, comme « l’encadrement juridique des phénomènes politiques » (Jean Gicquel). Envisagé dans un sens plus large, qui trouve sa source dans la philosophie des lumières (John Locke, Rousseau), le droit constitutionnel renvoie à l’étude du « pacte social », c’est-à-dire à la manière dont un peuple ou un État, s’émancipant d’un régime autoritaire et de concentration du pouvoir, ou d’une situation de chaos et d’anarchie, va se « constituer » pour : d’une part assurer le respect de droits et libertés jugés essentiels pour le peuple : et, d’autre part, prévoir les pouvoirs chargés de gouverner l’État, ou encore l’organisation territoriale de ce dernier.
Le cours reviendra ainsi sur l’inégale et difficile émergence de l’idée de Constitution, en France et en Angleterre avant 1789 (Partie I), avant de traiter de la naissance des Constitution rigides aux États-Unis et en France à la fin du XVIIIe siècle (Partie II), de la difficulté de la France à trouver un régime adapté entre la Révolution et la chute du Second Empire (Partie III), des incidences constitutionnelles de l’apparition des États Nation (Partie IV), et enfin de la consolidation et de l’extension du constitutionnalisme en Europe et dans le monde, jusqu’à un niveau supra-étatique (Partie V).
Le système constitutionnel actuel de la Ve République étant le fruit à la fois de l’histoire et de la circulation des idées à l’échelle européenne et plus largement mondiale, ce cours est une invitation au voyage dans le temps et dans l’espace pour mieux comprendre les tenants et les aboutissants d’un État de droit constitutionnel.
- Enseignant: RADHWANE BOULAHBAL
- Enseignant: RAPHAEL COSTA
- Enseignant: BISSIRIOU KANDJOURA
- Enseignant: LOUBNA M'SAAD
- Enseignant: OLIVIER PLUEN
- Enseignant: PAULINE RICCARDI
- Enseignant: LAURIANE TANGUY